Dans [refint numero= »854″ texte= »mon billet prĂ©cĂ©dent »], je me rĂ©jouissais de la victoire de Claude Robinson contre Cinar en Cour d’appel. Malheureusement, les informations qui circulent depuis m’ont fait dĂ©chanter.
Il n’y a pas photo, la victoire du droit d’auteur en est une, et solidement. Ă l’exception de Christian Davin, alors prĂ©sident de France Animation, libĂ©rĂ© de toute responsabilitĂ© sous la considĂ©ration qu’il n’Ă©tait pas nĂ©cessairement au courant de la fraude, le juge a ramassĂ© tout le monde Ă nouveau. Plagiat. Vlan.
LĂ oĂč les lunettes roses sont tombĂ©es, c’est en ce qui concerne le montant payable au demandeur. 2,7 millions de dollars, ça ne me semblait pas si mal. MalgrĂ© la coupe par deux, ça reste salĂ© Ă payer. Mais c’Ă©tait avant de connaĂźtre l’ampleur des honoraires d’avocats que M. Robinson a accumulĂ© jusqu’ici: 3 290 779,82$. 2 433 836,16$ aprĂšs la victoire en Cour supĂ©rieure, et un autre 856 943,66$ pour l’appel, que le juge a refusĂ© d’ajouter Ă la facture des dĂ©fendeurs. Merci Ă OpĂ©ration Claude Robinson pour ces chiffres prĂ©cis.
Donc pour avoir fait valoir ses droits et pour s’ĂȘtre battu contre Goliath durant plus de 15 ans, la Cour d’appel lui offre un dĂ©ficit de 500 000$. Sympa, non? C’est un beau message que la Cour envoie, tant aux crĂ©ateur(trice)s qu’aux bandits: oui, le plagiat est illĂ©gal, mais c’est «anti-rentable» de se dĂ©fendre alors on s’en fout.
Et c’est pas fini, ce n’est qu’un dĂ©but! Car nos plagieurs adorĂ©s s’enlignent pour porter Ă nouveau le jugement en appel et espĂ©rer la clĂ©mence de la Cour suprĂȘme.
Le dĂ©ficit de M. Robinson sera attĂ©nuĂ© par les intĂ©rĂȘts au montant de la condamnation, mais sera rehaussĂ© par ces nouvelles procĂ©dures, Ă moins que, par un quelconque miracle, M. Robinson parvienne a faire rehausser le montant en Cour suprĂȘme.
C’est une histoire Ă suivre, et je vous tiendrai au courant des dĂ©marches de financement qui se remettront probablement en branle. SolidaritĂ© pour un artiste flouĂ© par Cinar et par la Cour d’appel!